ORDRE DU JOUR

Appel des membres

• 1° Lecture de l'ordre du jour
• 2° Élection du Secrétaire de séance
• 3° Examen des procès-verbaux des réunions
  du samedi 24 octobre et jeudi 17 décembre 2009

FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

• 4° Désignation d'un Conseiller Municipal et intégration dans les commissions municipales
• 5° Retrait de la délibération n°2009-18 du 17 décembre 2009 portant débat d’orientation budgétaire
• 6° Débat d'orientations budgétaires
• 7° Demandes de garanties d'emprunts déposées par Logis Métropole : acquisition de terrains et construction de 11 logements chemin de la Frête
• 8° Information sur l'exécution des marchés année 2009

INITIATIVE ET FORMATION

• 9° Bourses communales année 2010
• 10° Subvention à la Caisse des écoles

RENOUVELLEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT DURABLE

• 11° Vente des immeubles sis 10 et 30 rue Séraphin Cordier à Maisons & Cités
• 12° Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

CITOYENNETÉ

• 13° Demande de subventions auprès du Conseil Régional Nord – Pas-de-Calais dans le cadre du dispositif Appel à Projets 2010 « Accompagnement des populations à l'innovation »
• 14° Subvention à l'Intrépide Carvinoise pour quote-part aux frais de fonctionnement
• 15° Communication des décisions du Maire prises par délégation conformément aux articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
• 16° Questions orales
• 17° Motions